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Marques déposées par Les Petites Caves
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PETITESCAVES.com Passionnés de [vin] nature !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITESCAVES.com Passionnés de [vin] nature !
Les Petites Caves

Numéro de dépôt :
4589323
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
PETITESCAVES.com Passionnés de [vin] nature ! de Les Petites Caves

Présentation de la marque PETITESCAVES.com Passionnés de [vin] nature !

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par Les Petites Caves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITESCAVES.com Passionnés de [vin] nature ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Les Petites Caves domicilié(e) 8 rue d'Auvours - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Petites Caves, Monsieur Guillaume Petit de la Perrelle domicilié(e) 8 rue d'Auvours - 44000 - Nantes - France.

La marque PETITESCAVES.com Passionnés de [vin] nature ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITESCAVES.com Passionnés de [vin] nature ! arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.


Les Petites Caves - 8 rue d'Auvours - 44000 - Nantes - France


Les Petites Caves, Monsieur Guillaume Petit de la Perrelle - 8 rue d'Auvours - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.