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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les petites canailles
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Les Petites Canailles
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Petites Canailles
Les petites canailles, SAS

Numéro de dépôt :
3704447
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
Les Petites Canailles de Les petites canailles

Présentation de la marque Les Petites Canailles

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les petites canailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Canailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les petites canailles domicilié(e) 36 Rue pierret - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 223 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les petites canailles, Les petites canailles, M. Martin Sébastien domicilié(e) 36 rue pierret - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque Les Petites Canailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 28 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Petites Canailles arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

Les petites canailles a également déposé les autres marques suivantes : Charte Crèche Verte , Trouver une place en crèche, un jeu d'enfant


Les petites canailles, SAS - 36 Rue pierret - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 520223546


Les petites canailles, Les petites canailles, M. Martin Sébastien - 36 rue pierret - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733941 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.