Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Delta Mag
les Petites Affiches de Vaucluse, SAS

Numéro de dépôt :
3769368
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
Delta Mag de les Petites Affiches de Vaucluse

Présentation de la marque Delta Mag

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) les Petites Affiches de Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delta Mag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) les Petites Affiches de Vaucluse domicilié(e) 37 république BP90 - 84006 - avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Petites Affiches de Vaucluse domicilié(e) 37 république BP90 - 84006 - avignon - France.

La marque Delta Mag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delta Mag est expirée depuis le 27 septembre 2020.

les Petites Affiches de Vaucluse a également déposé les autres marques suivantes : delta hebdo , LE VAUCLUSE EN CHIIFRES , L'ECHO DU MARDI


les Petites Affiches de Vaucluse, SAS - 37 république BP90 - 84006 - avignon - France


les Petites Affiches de Vaucluse - 37 république BP90 - 84006 - avignon - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins.