les Perles vertes . Issoire . Saint-Flour . Marvejols . Millau . Lodève . Pézenas Réseau de VILLES ETAPES de l'A75 Association "Les Perles Vertes de l'A 75"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
les Perles vertes . Issoire . Saint-Flour . Marvejols . Millau . Lodève . Pézenas Réseau de VILLES ETAPES de l'A75 Association "Les Perles Vertes de l'A 75"
Association "Les Perles Vertes de l'A 75"
Numéro de dépôt :
3201951
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2012
Présentation de la marque les Perles vertes . Issoire . Saint-Flour . Marvejols . Millau . Lodève . Pézenas Réseau de VILLES ETAPES de l'A75 Association "Les Perles Vertes de l'A 75"
Déposée le 23 décembre 2002 par l'association loi 1901 "Les Perles Vertes de l'A 75"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « les Perles vertes . Issoire . Saint-Flour . Marvejols . Millau . Lodève . Pézenas Réseau de VILLES ETAPES de l'A75 Association "Les Perles Vertes de l'A 75" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 "Les Perles Vertes de l'A 75" domicilié(e) Mairie de Millau Avenue de la République, BP 147,12101 MILLAU cedex - 12101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 223 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre JARLIER Sénateur-Maire de Saint-Flour domicilié(e) 1 place d'Armes,15100 SAINT-FLOUR - 15100 - France.
La marque les Perles vertes . Issoire . Saint-Flour . Marvejols . Millau . Lodève . Pézenas Réseau de VILLES ETAPES de l'A75 Association "Les Perles Vertes de l'A 75" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201951.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Perles vertes . Issoire . Saint-Flour . Marvejols . Millau . Lodève . Pézenas Réseau de VILLES ETAPES de l'A75 Association "Les Perles Vertes de l'A 75" est expirée depuis le 23 décembre 2012.
Association "Les Perles Vertes de l'A 75" - Mairie de Millau Avenue de la République, BP 147,12101 MILLAU cedex - 12101 - France - SIREN 430223651
Monsieur Pierre JARLIER Sénateur-Maire de Saint-Flour - 1 place d'Armes,15100 SAINT-FLOUR - 15100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Produits de l'imprimerie, journaux, publications, périodiques, revues Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs (site Internet) informations en matière de télécommunications, transmission de télécopies Organisation et conduite colloques, de conférences, loisirs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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