Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZIPAS
Les Perles de Vénus, SAS

Numéro de dépôt :
4005163
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
ZIPAS de Les Perles de Vénus

Présentation de la marque ZIPAS

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Perles de Vénus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZIPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Perles de Vénus domicilié(e) Les Portes de RIOM, 27 avenue Gershwin - 63200 - RIOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Perles de Vénus, M. Patrick ASSELIN domicilié(e) Les Portes de RIOM, 27 avenue Gershwin - 63200 - RIOM - France.

La marque ZIPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIPAS est expirée depuis le 16 mai 2023.

Les Perles de Vénus a également déposé les autres marques suivantes : screw ; Bijoux screw


Les Perles de Vénus, SAS - Les Portes de RIOM, 27 avenue Gershwin - 63200 - RIOM - France


Les Perles de Vénus, M. Patrick ASSELIN - Les Portes de RIOM, 27 avenue Gershwin - 63200 - RIOM - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Jeux, jouets.