Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Perles de la Côte bleue Union solidaire pour la propreté de la côte bleue
LES PERLES DE LA COTE BLEUE, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
4180946
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/05/2025
Les Perles de la Côte bleue Union solidaire pour la propreté de la côte bleue de LES PERLES DE LA COTE BLEUE

Présentation de la marque Les Perles de la Côte bleue Union solidaire pour la propreté de la côte bleue

Déposée le 15 mai 2015 par LES PERLES DE LA COTE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Perles de la Côte bleue Union solidaire pour la propreté de la côte bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est LES PERLES DE LA COTE BLEUE, ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 4 AVENUE FOUQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PERLES DE LA COTE BLEUE, Mme BERNARDON CECILE domicilié(e) 4 AVENUE FOUQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

La marque Les Perles de la Côte bleue Union solidaire pour la propreté de la côte bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Perles de la Côte bleue Union solidaire pour la propreté de la côte bleue arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.


LES PERLES DE LA COTE BLEUE, ASSOCIATION 1901 - 4 AVENUE FOUQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


LES PERLES DE LA COTE BLEUE, Mme BERNARDON CECILE - 4 AVENUE FOUQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Organisation d'actions de propreté des plages et des points d'eau (services de nettoyage).

Sensibilisation (formation) au respect de la nature et de l'environnement ; interventions pédagogiques auprès des écoles en lien avec le respect de l'environnement (éducation) ; manifestations (éducation) en lien avec le respect de l'environnement.