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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES PERLES D'ARMORIQUE (GIE
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LES PERLES D'ARMORIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PERLES D'ARMORIQUE
GIE LES PERLES D'ARMORIQUE (GIE)

Numéro de dépôt :
1421209
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1996

Présentation de la marque LES PERLES D'ARMORIQUE

Déposée le 2 octobre 1986 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES PERLES D'ARMORIQUE (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PERLES D'ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES PERLES D'ARMORIQUE (GIE domicilié(e) Brillac, 56370 SARZEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUBREUIL. - France.

La marque LES PERLES D'ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PERLES D'ARMORIQUE est expirée depuis le 2 octobre 1996.


GIE LES PERLES D'ARMORIQUE (GIE) - Brillac, 56370 SARZEAU. - France


Cabinet DUBREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Viande, poisson, volaille, à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Et, notamment: huîtres, palourdes, tous coquillages et fruits de mer.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.