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Marques déposées par l'association loi 1901 LES PEPINIERES FRUIROSE
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STANZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANZA
LES PEPINIERES FRUIROSE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1461244
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1998

Présentation de la marque STANZA

Déposée le 18 avril 1988 par l'association loi 1901 LES PEPINIERES FRUIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STANZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES PEPINIERES FRUIROSE domicilié(e) 35 bis, rue de Chauny, 60400 NOYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque STANZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES PEPINIERES FRUIROSE a également déposé les autres marques suivantes : LES PEPINIERES FRUIROSE


LES PEPINIERES FRUIROSE Association régie par la loi de 1901 - 35 bis, rue de Chauny, 60400 NOYON. - France


Cabinet PROTEC - France


Inscription le 10 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182969 - Publication au BOPI 1995-03-10

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