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Marques déposées par l'association loi 1901 LES PEPINIERES FRUIROSE
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LES PEPINIERES FRUIROSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PEPINIERES FRUIROSE
LES PEPINIERES FRUIROSE, Association régie par la Loi 1901

Numéro de dépôt :
1495205
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
03/03/2008
LES PEPINIERES FRUIROSE de LES PEPINIERES FRUIROSE

Présentation de la marque LES PEPINIERES FRUIROSE

Déposée le 3 mars 1988 par l'association loi 1901 LES PEPINIERES FRUIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « LES PEPINIERES FRUIROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES PEPINIERES FRUIROSE domicilié(e) 35, rue de l'Europe, 60400 NOYON (dossier no 2109213) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 564 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2109213) - France.

La marque LES PEPINIERES FRUIROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PEPINIERES FRUIROSE est expirée depuis le 3 mars 2008.

LES PEPINIERES FRUIROSE a également déposé les autres marques suivantes : STANZA


LES PEPINIERES FRUIROSE, Association régie par la Loi 1901 - 35, rue de l'Europe, 60400 NOYON (dossier no 2109213) - France - SIREN 780564290


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2109213) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 1998 n°2109213 - Publication au BOPI 1998-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 10 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182969 - Publication au BOPI 1995-03-10

Produits horticoles, Fruits frais.