Présentation de la marque PEPINIERES FRANCILIENNES
Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PEPINIERES FRANCILIENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEPINIERES FRANCILIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PEPINIERES FRANCILIENNES domicilié(e) LES BRULINS - AUFFARGIS, 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 979 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PEPINIERES FRANCILIENNES SA MONSIEUR PIERRE VAILLANT - France.
La marque PEPINIERES FRANCILIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603360.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIERES FRANCILIENNES est expirée depuis le 26 décembre 2005.
LES PEPINIERES FRANCILIENNES SA - LES BRULINS - AUFFARGIS, 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES - France - SIREN 402979504
LES PEPINIERES FRANCILIENNES SA MONSIEUR PIERRE VAILLANT - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321443 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
arbres/arbustes/rosiers/conifères fruitiers/plantes vivaces/plantes a massif/gazon/bulbes engrais - désherbants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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