Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUMMER CHARM
LES PEPINIERES DARNAUD, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3027344
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2030

Présentation de la marque SUMMER CHARM

Déposée le 5 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUMMER CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille, Quartier du Petit Pélican - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUMMER CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUMMER CHARM arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

LES PEPINIERES DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOR CANDY , ALL IN ONE , SNOWBABY , GARDEN APRIGOLD , GARDEN SILVER , ROYAL CREST , GARDEN BING , LACRIMA , FLAVOR GOLD , GARDEN BEAUTY


LES PEPINIERES DARNAUD, Société à Responsabilité Limitée - Route de Marseille, Quartier du Petit Pélican - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 337220339


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438889 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 11 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°664635 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745418 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14

Produits horticoles, ni préparés, ni transformés (à l'exception du lilas et des géraniums) ; arbres fruitiers et fruits frais.