Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUZEE KING
LES PEPINIERES DARNAUD, SARL

Numéro de dépôt :
3983939
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
SAUZEE KING de LES PEPINIERES DARNAUD

Présentation de la marque SAUZEE KING

Déposée le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAUZEE KING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque SAUZEE KING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUZEE KING est expirée depuis le 18 février 2023.

LES PEPINIERES DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOR CANDY , ALL IN ONE , SNOWBABY , GARDEN APRIGOLD , GARDEN SILVER , ROYAL CREST , GARDEN BING , LACRIMA , FLAVOR GOLD , GARDEN BEAUTY


LES PEPINIERES DARNAUD, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 337220339


LES PEPINIERES DARNAUD - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685698 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à l'exception des brugnons, nectarines). Arbres fruitiers (à l'exception des brugnoniers, nectariniers) et fruits frais (à l'exception des brugnons, nectarines).