Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAUZEE BEL
Les Pépinières DARNAUD, SARL

Numéro de dépôt :
3580254
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2028
SAUZEE BEL de Les Pépinières DARNAUD

Présentation de la marque SAUZEE BEL

Déposée le 4 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Pépinières DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUZEE BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Pépinières DARNAUD domicilié(e) 199 ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES PEPINIERES DARNAUD, M. DARNAUD Julien domicilié(e) 199 ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque SAUZEE BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUZEE BEL arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

Les Pépinières DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOR CANDY , ALL IN ONE , SNOWBABY , GARDEN APRIGOLD , GARDEN SILVER , ROYAL CREST , GARDEN BING , LACRIMA , FLAVOR GOLD , GARDEN BEAUTY


Les Pépinières DARNAUD, SARL - 199 ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 337220339


LES PEPINIERES DARNAUD, M. DARNAUD Julien - 199 ROUTE DE MARSEILLE, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 9 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723573 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-09

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682613 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.