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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD
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RUBIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBIS
LES PEPINIERES DARNAUD Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97683456
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 13 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille, Quartier du Petit Pélican,26200 MONTELIMAR (dossier no 2333651) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333651) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 13 juin 2017.

LES PEPINIERES DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOR CANDY , ALL IN ONE , SNOWBABY , GARDEN APRIGOLD , GARDEN SILVER , ROYAL CREST , GARDEN BING , LACRIMA , FLAVOR GOLD , GARDEN BEAUTY


LES PEPINIERES DARNAUD Société à Responsabilité Limitée - Route de Marseille, Quartier du Petit Pélican,26200 MONTELIMAR (dossier no 2333651) - 26200 - France - SIREN 337220339


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333651) - 69006 - France


Inscription le 24 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°382109 - Publication au BOPI 2003-11-24

Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333651 - Publication au BOPI 2007-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Produits horticoles ni préparés ni transformés et fruits (à l'exception concernant l'ensemble de ces produits des oranges, mandarines, pamplemousses, colza endive, maïs, pomme de terre, soja), arbres fruitiers (à l'exception des orangers, mandariniers et pamplemoussiers)