GARDEN DELICIOUS
Présentation de la marque GARDEN DELICIOUS
Déposée le 2 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PEPINIERES DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARDEN DELICIOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GARDEN DELICIOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GARDEN DELICIOUS arrivera à expiration en date du 2 août 2029.
LES PEPINIERES DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150407 - Publication au BOPI 1999-07-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414082 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-07-27
Inscription le 16 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770431 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16
Inscription le 16 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770430 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731137 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21