Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Intervalle Restauration
Les PEP21, Association

Numéro de dépôt :
4128658
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2024
L\'Intervalle Restauration de Les PEP21

Présentation de la marque L'Intervalle Restauration

Déposée le 24 octobre 2014 par Les PEP21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Intervalle Restauration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est Les PEP21, Association domicilié(e) 28 rue des écayennes - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Pep 21 domicilié(e) 28 rue des Ecayennes - 21000 - DIJON - France.

La marque L'Intervalle Restauration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Intervalle Restauration est expirée depuis le 24 octobre 2024.

Les PEP21 a également déposé les autres marques suivantes : Au savoir-fer


Les PEP21, Association - 28 rue des écayennes - 21000 - DIJON - France


Les Pep 21 - 28 rue des Ecayennes - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.