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Marques déposées par l'association loi 1901 LES PEP 06
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BOMEHC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOMEHC
LES PEP 06, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4109417
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
BOMEHC de LES PEP 06

Présentation de la marque BOMEHC

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par l'association loi 1901 LES PEP 06 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOMEHC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LES PEP 06 domicilié(e) 35 boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia - AVOCAT GIUDICE domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque BOMEHC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMEHC arrivera à expiration en date du 31 juillet 2024.


LES PEP 06, Association Loi 1901 - 35 boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France


Mme. Patricia - AVOCAT GIUDICE - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; Publications électroniques téléchargeables ;

Albums ; cahiers ; carnets ; publications imprimées ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ;

Coaching (formation) ; services d'école (éducation) ; organisation et conduites de conférences ; organisation et conduites de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.