Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PEILLASSES FANFARE LES PEILLASSES, LES PEILLES ; MEMBRES APPELLES LES PEILLES, THE PEILLASSES, THE PEILLES. ACTIVITEE = ANIMATION MUSICALE
Les Peillasses Association
Eric LASSALE

Numéro de dépôt :
3404795
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
LES PEILLASSES FANFARE LES PEILLASSES, LES PEILLES ; MEMBRES APPELLES LES PEILLES, THE PEILLASSES, THE PEILLES. ACTIVITEE = ANIMATION MUSICALE de Les Peillasses Association

Présentation de la marque LES PEILLASSES FANFARE LES PEILLASSES, LES PEILLES ; MEMBRES APPELLES LES PEILLES, THE PEILLASSES, THE PEILLES. ACTIVITEE = ANIMATION MUSICALE

Déposée le 13 janvier 2006 par Les Peillasses Association et Eric LASSALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PEILLASSES FANFARE LES PEILLASSES, LES PEILLES ; MEMBRES APPELLES LES PEILLES, THE PEILLASSES, THE PEILLES. ACTIVITEE = ANIMATION MUSICALE »

Les déposants sont Les Peillasses Association domicilié(e) Bar Le Cygne, 46 bd Victor Hugo,30000 NÎMES - 30000 - France et Eric LASSALE domicilié(e) 910 rue des Trois Ponts,30000 NÎMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric LASSALE domicilié(e) 910 rue des Trois Ponts,30000 NÎMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PEILLASSES FANFARE LES PEILLASSES, LES PEILLES ; MEMBRES APPELLES LES PEILLES, THE PEILLASSES, THE PEILLES. ACTIVITEE = ANIMATION MUSICALE est expirée depuis le 13 janvier 2016.


Les Peillasses Association - Bar Le Cygne, 46 bd Victor Hugo,30000 NÎMES - 30000 - France

Eric LASSALE - 910 rue des Trois Ponts,30000 NÎMES - 30000 - France


Eric LASSALE - 910 rue des Trois Ponts,30000 NÎMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Animation musicale. Activités culturelles. Divertissements.