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Marques déposées par Les Péchers FleurisTODO
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LA PÊCHERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PÊCHERAIE
SCEA Les Péchers Fleuris
SCEA ADIL'N

Numéro de dépôt :
3910567
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
LA PÊCHERAIE de Les Péchers Fleuris

Présentation de la marque LA PÊCHERAIE

Déposée le 2 avril 2012 par Les Péchers FleurisTODO et ADIL'NTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PÊCHERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Les déposants sont Les Péchers FleurisTODO domicilié(e) Mas la Pêcheraie - 66130 - CORBERE LES CABANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et ADIL'NTODO domicilié(e) Mas la Pêcheraie - 66130 - CORBERE LES CABANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PAYRE Adrien domicilié(e) Mas La Pêcheraie - 66130 - CORBERE LES CABANES - France.

La marque LA PÊCHERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PÊCHERAIE est expirée depuis le 2 avril 2022.


SCEA Les Péchers Fleuris - Mas la Pêcheraie - 66130 - CORBERE LES CABANES - France - SIREN 4

SCEA ADIL'N - Mas la Pêcheraie - 66130 - CORBERE LES CABANES - France - SIREN 4


Mr PAYRE Adrien - Mas La Pêcheraie - 66130 - CORBERE LES CABANES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais.

Boisson de fruits et jus de fruits, nectar de fruits.

Transport-emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de fruits et légumes.