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Marques déposées par la société LES PECHERIES DE FECAMP
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YORK : MARIN - TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YORK : MARIN - TRAITEUR
LES PECHERIES DE FECAMP

Numéro de dépôt :
92432755
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque YORK : MARIN - TRAITEUR

Déposée le 4 septembre 1992 par la société LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YORK : MARIN - TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société LES PECHERIES DE FECAMP domicilié(e) Zone Industrielle Du District de Fécamp, EPREVILLE, 76400 FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 750 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque YORK : MARIN - TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YORK : MARIN - TRAITEUR est expirée depuis le 4 septembre 2002.

LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN'JO , YORK , YORK CLUB , SERVIGEL , YORK , YORK , Le Marin Traiteur , YORK , YORK LE MARIN TRAITEUR LE HARENG DE FECAMP , YORK le marin Traiteur


LES PECHERIES DE FECAMP - Zone Industrielle Du District de Fécamp, EPREVILLE, 76400 FECAMP - France - SIREN 345750293


SODEMA - France


Inscription le 24 mars 2003 - Demande de relevé de déchéance n°367249 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 16 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°377344 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518277 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518276 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518278 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Poissons, produits de la pêche, coquillages, crustacés et mollusques comestibles.Plats cuisinés à base de poissons, coquillages, crustacés et mollusques comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.