YORK Le Marin traiteur
Présentation de la marque YORK Le Marin traiteur
Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YORK Le Marin traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YORK Le Marin traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YORK Le Marin traiteur est expirée depuis le 3 avril 2010.
LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01