YORK CLUB
Présentation de la marque YORK CLUB
Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP et la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « YORK CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YORK CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YORK CLUB est expirée depuis le 25 novembre 2007.
LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-26
Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01