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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme

Numéro de dépôt :
3023335
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2010
Marque figurative de LES PECHERIES DE FECAMP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP domicilié(e) Zone Industrielle du District de Fécamp, 76400 EPREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 750 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023335.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2010.

LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN'JO , YORK , YORK CLUB , SERVIGEL , YORK , YORK , Le Marin Traiteur , YORK , YORK LE MARIN TRAITEUR LE HARENG DE FECAMP , YORK le marin Traiteur


LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme - Zone Industrielle du District de Fécamp, 76400 EPREVILLE - France - SIREN 345750293


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; préparations à base d'oeufs, charcuterie, conserves de viande ; salade de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, plats préparés et cuisinés à base de gibier, plats préparés et cuisinés à base de volaille, plats préparés et cuisinés à base de légumes ; pâtes alimentaires ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; pizzas. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Services de restauration, cafes-restaurants, cafétérias, restaurants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.