Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIN TRAITEUR YORK CLUB
LES PECHERIES DE FECAMP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98723269
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque MARIN TRAITEUR YORK CLUB

Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARIN TRAITEUR YORK CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP domicilié(e) Zone Industrielle du district de Fecamp, Epreville, 76400 FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 750 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque MARIN TRAITEUR YORK CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIN TRAITEUR YORK CLUB est expirée depuis le 17 mars 2008.

LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN'JO , YORK , YORK CLUB , SERVIGEL , YORK , YORK , Le Marin Traiteur , YORK , YORK LE MARIN TRAITEUR LE HARENG DE FECAMP , YORK le marin Traiteur


LES PECHERIES DE FECAMP (société anonyme) - Zone Industrielle du district de Fecamp, Epreville, 76400 FECAMP - France - SIREN 345750293


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Poissons et filets de poissons fumés, séchés, salés, conservés, frais, crus ou cuits, surgelés, congelés ; conserves de poissons, préparations culinaires à base de poissons, plats préparés à base de poissons, crustacés (non vivants).