Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANPECHE
LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1419828
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007
GRANPECHE de LES PECHERIES DE FECAMP

Présentation de la marque GRANPECHE

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANPECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP domicilié(e) Zone Industrielle de District de Fécamp 76400 EPREVILLE (dossier no 2105372) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 750 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2105372) - France.

La marque GRANPECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANPECHE est expirée depuis le 24 juillet 2007.

LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN'JO , YORK , YORK CLUB , SERVIGEL , YORK , YORK , Le Marin Traiteur , YORK , YORK LE MARIN TRAITEUR LE HARENG DE FECAMP , YORK le marin Traiteur


LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme - Zone Industrielle de District de Fécamp 76400 EPREVILLE (dossier no 2105372) - France - SIREN 345750293


APPLIMA S.A. - (dossier no 2105372) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1998 n°2105372 - Publication au BOPI 1998-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 4 février 1998 - Recours en restauration n°249293 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 5 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250907 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 30 janvier 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°248731 - Publication au BOPI 1998-01-30

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Poissons et filets de poissons fumés, séchés, salés, conservés, frais, crus, ou cuits, réfrigérés, surgelés, congelés, toutes conserves de poissons et toutes salaisons de poissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.