Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDPECHE FILET DE MORUE
LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1621704
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1997
GRANDPECHE FILET DE MORUE de LES PECHERIES DE FECAMP

Présentation de la marque GRANDPECHE FILET DE MORUE

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDPECHE FILET DE MORUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP domicilié(e) Zone Industrielle du District de Fécamp, Eperville, 76400 FECAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GRANDPECHE FILET DE MORUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDPECHE FILET DE MORUE est expirée depuis le 24 juillet 1997.

LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN'JO , YORK , YORK CLUB , SERVIGEL , YORK , YORK , Le Marin Traiteur , YORK , YORK LE MARIN TRAITEUR LE HARENG DE FECAMP , YORK le marin Traiteur


LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme - Zone Industrielle du District de Fécamp, Eperville, 76400 FECAMP - France


NOVAMARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240305 - Publication au BOPI 1997-07-18

Poissons et filets de poissons fumés, séchés, salés, conservés, frais, crus, ou cuits, réfrigérés, surgelés, congelés, toutes conserves de poissons et toutes salaisons de poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.