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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Paysans Cathares
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LES PAYSANS CATHARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAYSANS CATHARES
Les Paysans Cathares, SARL

Numéro de dépôt :
4088820
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2024
LES PAYSANS CATHARES de Les Paysans Cathares

Présentation de la marque LES PAYSANS CATHARES

Déposée le 6 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Paysans Cathares auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PAYSANS CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Paysans Cathares domicilié(e) 28 Place du Maréchal Leclerc - 09500 - MIREPOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 865 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Paysans Cathares, M. TANIERE Didier domicilié(e) 28 Place du Maréchal Leclerc - 09500 - MIREPOIX - France.

La marque LES PAYSANS CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAYSANS CATHARES est expirée depuis le 6 mai 2024.


Les Paysans Cathares, SARL - 28 Place du Maréchal Leclerc - 09500 - MIREPOIX - France - SIREN 753865419


Les Paysans Cathares, M. TANIERE Didier - 28 Place du Maréchal Leclerc - 09500 - MIREPOIX - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins béneficiant de l'IGP “ Le Pays Cathare ”.