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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS au CAPITAL de 6000 Euros
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Kit tradi Plus Les Pavillons Kit Tradi Plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kit tradi Plus Les Pavillons Kit Tradi Plus
Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS SA au CAPITAL de 6000 Euros

Numéro de dépôt :
99831891
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque Kit tradi Plus Les Pavillons Kit Tradi Plus

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS au CAPITAL de 6000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit tradi Plus Les Pavillons Kit Tradi Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS au CAPITAL de 6000 Euros domicilié(e) 87 Route de Bonnétable, 72000 Le MANS, Dénomination Sociale Bati.Kit - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 030 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLONS Kit tradi PLUS - France.

La marque Kit tradi Plus Les Pavillons Kit Tradi Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit tradi Plus Les Pavillons Kit Tradi Plus est expirée depuis le 24 décembre 2009.


Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS SA au CAPITAL de 6000 Euros - 87 Route de Bonnétable, 72000 Le MANS, Dénomination Sociale Bati.Kit - France - SIREN 354030736


PAVILLONS Kit tradi PLUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Construction de pavillons et de maisons.