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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PAULANDS
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La carte du sommelier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La carte du sommelier
LES PAULANDS, SARL

Numéro de dépôt :
4179014
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2025
La carte du sommelier de LES PAULANDS

Présentation de la marque La carte du sommelier

Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PAULANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La carte du sommelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PAULANDS domicilié(e) ROUTE NATIONALE 74 - 21420 - ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 128 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PAULANDS, M. Christophe FASQUEL domicilié(e) ROUTE NATIONALE 74 - 21420 - ALOXE CORTON - France.

La marque La carte du sommelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La carte du sommelier arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.


LES PAULANDS, SARL - ROUTE NATIONALE 74 - 21420 - ALOXE CORTON - France - SIREN 402128854


LES PAULANDS, M. Christophe FASQUEL - ROUTE NATIONALE 74 - 21420 - ALOXE CORTON - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.