Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SABAUDIA
LES PATISSIERS SAVOYARDS, GIE Commercial

Numéro de dépôt :
93488222
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
03/10/2013

Présentation de la marque SABAUDIA

Déposée le 11 octobre 1993 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES PATISSIERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SABAUDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES PATISSIERS SAVOYARDS domicilié(e) 50 rue des Epinettes,73230 BARBY (dossier no 2250675) - 73230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 592 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES PATISSIERS SAVOYARDS (G.I.E.) domicilié(e) 50 rue des Epinettes,73230 BARBY (dossier no 2250675) - 73230 - France.

La marque SABAUDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABAUDIA est expirée depuis le 3 octobre 2013.


LES PATISSIERS SAVOYARDS, GIE Commercial - 50 rue des Epinettes,73230 BARBY (dossier no 2250675) - 73230 - France - SIREN 342592474


LES PATISSIERS SAVOYARDS (G.I.E.) - 50 rue des Epinettes,73230 BARBY (dossier no 2250675) - 73230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386745 - Publication au BOPI 2004-02-10

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250675 - Publication au BOPI 2003-10-03

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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