Déposée le 23 novembre 1993 par LES PATISSIERS DU HAINAUT VALENCIENNOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE TERRIL DE GERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est LES PATISSIERS DU HAINAUT VALENCIENNOIS, domicilié(e) 15 rue de Condé, 59920 QUIEVRECHAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THUROTTE Bernard Trésorier - France.
La marque LE TERRIL DE GERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERRIL DE GERMINAL est expirée depuis le 23 novembre 2003.
LES PATISSIERS DU HAINAUT VALENCIENNOIS - 15 rue de Condé, 59920 QUIEVRECHAIN - France
THUROTTE Bernard Trésorier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Confitures et gelées Patisseries sèches ou fraiches, confiseries de sucre, caramel ou chocolat, fourrées ou non fourrées, gateaux glacés, glaces ou sorbets.Organisation de jeux et concours associés à la promotion des produits vendus en patisserie, à savoir: confitures et gelées, patisseries et confiseries, caramels et chocolats, gateaux glacés, glaces et sorbets
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE TERRIL DE GERMINAL"
