Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SEVE DU VIN
LES PASSEURS DE VIN, SAS

Numéro de dépôt :
4332348
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2027
LA SEVE DU VIN de LES PASSEURS DE VIN

Présentation de la marque LA SEVE DU VIN

Déposée le 25 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PASSEURS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA SEVE DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PASSEURS DE VIN domicilié(e) 13 rue des Bruyères - 64160 - MORLAAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 193 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA SEVE DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEVE DU VIN arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

LES PASSEURS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CONTREBANDIERS , PASSEUR DE VIN , PINTXONOMIE , ENCIERRO


LES PASSEURS DE VIN, SAS - 13 rue des Bruyères - 64160 - MORLAAS - France - SIREN 803193408


M. de BAECQUE Olivier - 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services d'informations commerciales concernant le vin et les boissons alcooliques ; présentation de produits dans des moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail dans un grand magasin de vins et boissons alcooliques ; services de vente au détail et de vente en gros de vins et boissons alcooliques ; services d'intermédiaire en matière de vins et boissons alcooliques (mise en relation commerciale de vendeurs et d'acheteurs).

Services de dégustations de vin [apprentissage] ; dégustations de vin [service d'enseignement] ; dégustations de vin [services de divertissement] ; évènements de dégustation de vins à des fins éducatives ; publications d'imprimés sur les vins ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; planification de réceptions [divertissement].