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Marques déposées par Les Passeurs d'Initialités
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Fragment(S) de Ville(S)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fragment(S) de Ville(S)
Les Passeurs d'Initialités, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4332180
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
Fragment(S) de Ville(S) de Les Passeurs d\'Initialités

Présentation de la marque Fragment(S) de Ville(S)

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par Les Passeurs d'Initialités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fragment(S) de Ville(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est Les Passeurs d'Initialités, Association loi de 1901 domicilié(e) 1 rue des Salorges - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Passeurs d'Initialités, Mme. Solen JAOUEN domicilié(e) 1 rue des Salorges - 44100 - Nantes - France.

La marque Fragment(S) de Ville(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fragment(S) de Ville(S) arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.


Les Passeurs d'Initialités, Association loi de 1901 - 1 rue des Salorges - 44100 - Nantes - France


Les Passeurs d'Initialités, Mme. Solen JAOUEN - 1 rue des Salorges - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie .