Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSERVERIE BASSIN D'ARCACHON
Les Partitions Culinaires

Numéro de dépôt :
4563066
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
CONSERVERIE BASSIN D\'ARCACHON de Les Partitions Culinaires

Présentation de la marque CONSERVERIE BASSIN D'ARCACHON

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par Les Partitions Culinaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSERVERIE BASSIN D'ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Les Partitions Culinaires domicilié(e) 4 RUE PAUL BATAILLE - 33470 - Gujan-Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Partitions Culinaires, Monsieur Raoul Glasian domicilié(e) 4 RUE PAUL BATAILLE - 33470 - Gujan-Mestras - France.

La marque CONSERVERIE BASSIN D'ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVERIE BASSIN D'ARCACHON arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.


Les Partitions Culinaires - 4 RUE PAUL BATAILLE - 33470 - Gujan-Mestras - France


Les Partitions Culinaires, Monsieur Raoul Glasian - 4 RUE PAUL BATAILLE - 33470 - Gujan-Mestras - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Fruits congelés ; légumes surgelés ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.