Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F16
LES PARFUMS JACQUES FATH, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96647184
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque F16

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARFUMS JACQUES FATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARFUMS JACQUES FATH domicilié(e) 2, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 200 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque F16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F16 est expirée depuis le 22 octobre 2006.

LES PARFUMS JACQUES FATH a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE FATH , GREEN WATER , SHANGUY , FATHLOOK , SHANGHAI , LE CYBER-PARFUM , JACQUES FATH , JACQUES F FATH , CANASTA , FATH DE FATH


LES PARFUMS JACQUES FATH, société à responsabilité limitée - 2, avenue Montaigne, 75008 PARIS - France - SIREN 572200517


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253173 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques