Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC
/
RUTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTA
LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC SARL

Numéro de dépôt :
98735660
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque RUTA

Déposée le 5 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC domicilié(e) TOUR CENTER, 799 AVENUE DE TOURNAMY, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 091 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC - France.

La marque RUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTA est expirée depuis le 5 juin 2008.

LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes : MANUELLA , CONSTANCIA , DARK ROSE , MIREILLE , VIEILLE FRANCE , SEX APEAL , LOVETTA , ROSLINE , REINE DE VERSAILLES , INTRIGANTE


LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC SARL - TOUR CENTER, 799 AVENUE DE TOURNAMY, 06250 MOUGINS - France - SIREN 408091775


LES PARFUMS FRANCOIS DE SEGONZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.