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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD
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"MOMENTS VOLES"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"MOMENTS VOLES"
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1303410
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2025

Présentation de la marque "MOMENTS VOLES"

Déposée le 7 février 1985 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MOMENTS VOLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN Charlotte domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque "MOMENTS VOLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "MOMENTS VOLES" arrivera à expiration en date du 7 février 2025.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN Charlotte - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Renouvellement sans limitation n°2045682 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2004 n°2271466 - Publication au BOPI 2004-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244972 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 19 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185342 - Publication au BOPI 1995-05-19

Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244971 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 20 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183108 - Publication au BOPI 1995-03-20

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559907 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-11

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