MADEMOISELLE FRAGONARD
Présentation de la marque MADEMOISELLE FRAGONARD
Déposée le 18 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADEMOISELLE FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MADEMOISELLE FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MADEMOISELLE FRAGONARD arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.
LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161263 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244971 - Publication au BOPI 1997-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244972 - Publication au BOPI 1997-10-30
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438351 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742389 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10
Inscription le 20 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790861 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20