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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD
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L'ETOILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ETOILE
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1369898
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2026
L\'ETOILE de LES PARFUMERIES FRAGONARD

Présentation de la marque L'ETOILE

Déposée le 9 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ETOILE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2074850 - Publication au BOPI 1996-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2313987 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354692 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381575 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630432 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19

Préparations et substances pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations et substances pour nettoyer, détacher, polir, dégraisser et abraser;eau de javel, lessives;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits capillaires; dentifrices.