"BELLE DE NUIT"
Présentation de la marque "BELLE DE NUIT"
Déposée le 7 février 1985 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BELLE DE NUIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "BELLE DE NUIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "BELLE DE NUIT" arrivera à expiration en date du 7 février 2025.
LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2045683 - Publication au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271941 - Publication au BOPI 2004-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244972 - Publication au BOPI 1997-10-30
Inscription le 19 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185341 - Publication au BOPI 1995-05-19
Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244971 - Publication au BOPI 1997-10-30
Inscription le 20 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183108 - Publication au BOPI 1995-03-20
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559912 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-11