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Marques déposées par l'association loi 1901 Les papillons zébrés
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Les Papillons Zébrés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Papillons Zébrés
Les papillons zébrés, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4038636
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2023
Les Papillons Zébrés de Les papillons zébrés

Présentation de la marque Les Papillons Zébrés

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par l'association loi 1901 Les papillons zébrés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Papillons Zébrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Les papillons zébrés domicilié(e) 4 rue des marots - 33470 - Le Teich - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les papillons zébrés, Mlle Vanessa Duarte domicilié(e) 4 rue des marots - 33470 - Le Teich - France.

La marque Les Papillons Zébrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Papillons Zébrés est expirée depuis le 9 octobre 2023.


Les papillons zébrés, Association Loi 1901 - 4 rue des marots - 33470 - Le Teich - France


Les papillons zébrés, Mlle Vanessa Duarte - 4 rue des marots - 33470 - Le Teich - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services médicaux.