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Marques déposées par la société les papillons de charcot
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TRANSKOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSKOZ
les papillons de charcot, association

Numéro de dépôt :
3779088
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
TRANSKOZ de les papillons de charcot

Présentation de la marque TRANSKOZ

Déposée le 3 novembre 2010 par la société les papillons de charcot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSKOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la société les papillons de charcot domicilié(e) 55 avenue vergniaud - 94100 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 012 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les papillons de charcot domicilié(e) 55 avenue vergniaud - 94100 - SAINT MAUR - France.

La marque TRANSKOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSKOZ est expirée depuis le 3 novembre 2020.

les papillons de charcot a également déposé les autres marques suivantes : KIKOZ


les papillons de charcot, association - 55 avenue vergniaud - 94100 - SAINT MAUR - France - SIREN 525012787


les papillons de charcot - 55 avenue vergniaud - 94100 - SAINT MAUR - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Tableau de communication permettant à une personne handicapée de fixer par le regard les lettres ou signes à un tiers et ainsi communiquer avec lui ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.