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Marques déposées par l'association loi 1901 les PAPILLONS BLANCS
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BIBLIO JAQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBLIO JAQUET
Association les PAPILLONS BLANCS (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1304810
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
28/03/1995
BIBLIO JAQUET de les PAPILLONS BLANCS

Présentation de la marque BIBLIO JAQUET

Déposée le 28 mars 1985 par l'association loi 1901 les PAPILLONS BLANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « BIBLIO JAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 les PAPILLONS BLANCS domicilié(e) 32, rue Pozzi, BP no 188, 24104 BERGERAC - France.

La marque BIBLIO JAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIO JAQUET est expirée depuis le 28 mars 1995.

les PAPILLONS BLANCS a également déposé les autres marques suivantes : Alsace Entreprise Adaptée , AEA , Archimed 2000


Association les PAPILLONS BLANCS (loi 1901) - 32, rue Pozzi, BP no 188, 24104 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

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