Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIBLIO JAQUET
Numéro de dépôt :
1304810
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
28/03/1995
Présentation de la marque BIBLIO JAQUET
Déposée le 28 mars 1985 par l'association loi 1901 les PAPILLONS BLANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « BIBLIO JAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIBLIO JAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIO JAQUET est expirée depuis le 28 mars 1995.
les PAPILLONS BLANCS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36