Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tonnelle
LES PAPILLONS BLANCS DU MORBIHAN ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3370066
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/07/2015
Tonnelle de LES PAPILLONS BLANCS DU MORBIHAN

Présentation de la marque Tonnelle

Déposée le 12 juillet 2005 par l'association loi 1901 LES PAPILLONS BLANCS DU MORBIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Tonnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 LES PAPILLONS BLANCS DU MORBIHAN domicilié(e) 2 ALLEE DE TREHORNEC, BP 116,56003 VANNES CEDEX - 56003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE SCIELLOUR YANNICK LES PAPILLONS BLANCS DU MORBIHAN domicilié(e) CAT LES BRUYERES, ROUTE DE TREDION,56420 PLUMELEC - 56420 - France.

La marque Tonnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonnelle est expirée depuis le 12 juillet 2015.


LES PAPILLONS BLANCS DU MORBIHAN ASSOCIATION LOI 1901 - 2 ALLEE DE TREHORNEC, BP 116,56003 VANNES CEDEX - 56003 - France - SIREN 775617673


Monsieur LE SCIELLOUR YANNICK LES PAPILLONS BLANCS DU MORBIHAN - CAT LES BRUYERES, ROUTE DE TREDION,56420 PLUMELEC - 56420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Constructions transportables métalliques (abris de jardin, garages). Lanternes d'éclairage. Constructions transportables non métalliques (abris de jardin, garages, terrasses de mobile-home). Cabines de bain non métalliques. Charpentes non métalliques. Châssis de serre non métalliques. Dalles non métalliques. Marquises [construction] non métalliques. Palissades non métalliques. Panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques [non métalliques]. Piscines [constructions non métalliques]. Tonnelles [construction]. Escaliers (degrés [marchés] d'–) non métalliques. Bancs [meubles]. Caisses en bois ou en matières plastiques. Caillebotis non métalliques. Coffres non métalliques. Jardinières [meubles]. Niches pour animaux d'intérieur. Nichoirs. Tables de pique-nique. Mangeoires pour animaux. Ecorces brutes. Paillis [couverture d'humus].

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.