Marque expirée - Marque en non vigueur
LA LEONCE D'ARMENTIERES
Numéro de dépôt :
3659279
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Présentation de la marque LA LEONCE D'ARMENTIERES
Déposée le 22 juin 2009 par l'association loi 1901 les Papillons Blancs de Lille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LEONCE D'ARMENTIERES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEONCE D'ARMENTIERES est expirée depuis le 22 juin 2019.
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48