Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIA TERRA
Les papillons Blancs de l'Eure, association

Numéro de dépôt :
4080913
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MIA TERRA de Les papillons Blancs de l\'Eure

Présentation de la marque MIA TERRA

Déposée le 28 mars 2014 par Les papillons Blancs de l'Eure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MIA TERRA »

Le déposant est Les papillons Blancs de l'Eure, association domicilié(e) zac du Bois des communes, 433 rue Jean Monnet - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les papillons Blancs de l'Eure domicilié(e) zac du Bois des communes, 433 rue Jean Monnet - 27000 - EVREUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les papillons Blancs de l'Eure a également déposé les autres marques suivantes : SAHALIA , SABELLIA , KOBYO , APONI , KO


Les papillons Blancs de l'Eure, association - zac du Bois des communes, 433 rue Jean Monnet - 27000 - EVREUX - France


Les papillons Blancs de l'Eure - zac du Bois des communes, 433 rue Jean Monnet - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet total n°646591 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté.