Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Papilles Papotes
/
“ Les Papilles Papotes ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Les Papilles Papotes ”
Les Papilles Papotes, SAS

Numéro de dépôt :
4029637
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2023
“ Les Papilles Papotes ” de Les Papilles Papotes

Présentation de la marque “ Les Papilles Papotes ”

Déposée le 2 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Papilles Papotes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ Les Papilles Papotes ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Papilles Papotes domicilié(e) 27 rue du général Poincaré - 57500 - SAINT-AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 009 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Anna et stéphane, M. mast stéphane domicilié(e) 27 rue du général Poincaré - 57500 - SAINT-AVOLD - France.

La marque “ Les Papilles Papotes ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Les Papilles Papotes ” est expirée depuis le 2 septembre 2023.


Les Papilles Papotes, SAS - 27 rue du général Poincaré - 57500 - SAINT-AVOLD - France - SIREN 794009985


SAS Anna et stéphane, M. mast stéphane - 27 rue du général Poincaré - 57500 - SAINT-AVOLD - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.