Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILET MOD
LES PAPIERS OUVRES S.A.

Numéro de dépôt :
1029840
Date de dépôt :
10/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOILET MOD

Déposée le 10 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) LES PAPIERS OUVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILET MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PAPIERS OUVRES domicilié(e) 12 & 14, rue du Chemin Vert 93300 AUBERVILLIERS. - France.

La marque TOILET MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES PAPIERS OUVRES a également déposé les autres marques suivantes : L ARLEQUIN , CAPRI , WEEK END , LE DAIM , PAPIDOU , LE TIERCE


LES PAPIERS OUVRES S.A. - 12 & 14, rue du Chemin Vert 93300 AUBERVILLIERS. - France


Inscription - Changement de dénomination n°111163 - Publication au BOPI 1978-020

hygiénique, de toilette, ménager et de tous usages.