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Marques déposées par la société LES PAPETERIES MOUGEOT
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TITOON'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOON'S
LES PAPETERIES MOUGEOT

Numéro de dépôt :
92425288
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque TITOON'S

Déposée le 2 juillet 1992 par la société LES PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITOON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société LES PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 34 RUE MAURICE MOUGEOT, 88600 LAVAL SUR VOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATADOR - France.

La marque TITOON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOON'S est expirée depuis le 2 juillet 2002.


LES PAPETERIES MOUGEOT - 34 RUE MAURICE MOUGEOT, 88600 LAVAL SUR VOLOGNE - France - SIREN 305750838


MATADOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Changes culottes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.