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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PAPAS GOURMANDS
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Les papas CONFITURIERS Artisans confituriers de l'île de Ré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les papas CONFITURIERS Artisans confituriers de l'île de Ré
LES PAPAS GOURMANDS, SAS

Numéro de dépôt :
4321173
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2026
Les papas CONFITURIERS Artisans confituriers de l\'île de Ré de LES PAPAS GOURMANDS

Présentation de la marque Les papas CONFITURIERS Artisans confituriers de l'île de Ré

Déposée le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PAPAS GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les papas CONFITURIERS Artisans confituriers de l'île de Ré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PAPAS GOURMANDS domicilié(e) 32 RUE DE SULLY - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PAPAS GOURMANDS, M. TOURNOYS BENJAMIN domicilié(e) 32 RUE DE SULLY - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RÉ - France.

La marque Les papas CONFITURIERS Artisans confituriers de l'île de Ré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les papas CONFITURIERS Artisans confituriers de l'île de Ré arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


LES PAPAS GOURMANDS, SAS - 32 RUE DE SULLY - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RÉ - France


LES PAPAS GOURMANDS, M. TOURNOYS BENJAMIN - 32 RUE DE SULLY - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RÉ - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés, surgelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomme de terre de l'Ile de Ré » ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.